Mentions légales

Présentation général du site de l'association

Le site « www.pole-aliments-sante.com » est la propriété de l'association « Pôle Aliments & Santé »
Siège social situé à La Rochelle
Code SIRET : 539 305 219 000 13
Ci-après désigné l'association « Pôle Aliments & Santé »
Le président : Mr Jean-Pierre Meunier

Les produits et services proposés sur le site l'entreprise sont destinés à être offerts et utilisés selon les conditions générales et les tarifs en vigueur. Le site de l'entreprise est un site portail donnant accès à d'autres sites appartenant ou non à l'entreprise, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter. L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Les simulations, informations et données proposées sur le site de l'entreprise sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne peuvent être assimilées à des conseils.

Éditeur

Création graphique, intégration et développement : Sacrée Com
www.sacreecom.org - 05 46 87 70 58
Les textes, photos et dessins, des sites ci-dessus, ont été réalisés avec le maximum de soins et de précisions, mais ils ne peuvent être considérés comme contractuels. Nous vous invitons à nous communiquer par courriel, les anomalies que vous pourriez détecter.
Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmaster par mail (contact@sacreecom.org).
Crédits photographiques : Pôle Aliments & Santé
Ce site n'est pas en libre service !

Toutes les photographies montrées ici demeurent la propriété exclusive de leurs propriétaires. Leur reproduction pourra être autorisée dans le cadre d'une utilisation privative. Même dans ce contexte, une demande d'utilisation par email au webmaster qui transmettra au photographe sera nécessaire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification de tout ou partie des photos présentées sur ce site, dans un but de diffusion publique ou dans un but commercial, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Pour toute utilisation vous devez prendre contact avec le webmaster. Dans le cas d'une publication, les fichiers d'origine avec une meilleure résolution peuvent être fournis.

L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il appartient à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Tout lien vers le site de l'entreprise doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'entreprise. Tous les droits de reproduction sont réservés, pour tous les éléments du site de l'entreprise qu'ils soient textes, images ou sons, y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie du site de l'entreprise sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site de l'entreprise est accessible 24 heures/24 et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, MEDIALIBS pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. MEDIALIBS et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site de l'entreprise est à sa charge exclusive.

Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site de l'entreprise à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer du respect de la législation localement applicable.

Loi de protection des données personnelles - RGPD

La présente politique d'utilisation des données a pour objet d'exposer de manière claire et transparente la façon dont le Pôle Aliments & Santé (*), en tant que responsable de traitement, recueille, enregistre, conserve et communique les données des personnes consultant son site internet www.pole-aliments-sante.com (ci-après désignées « les utilisateurs » ou « l'utilisateur »). Le Pôle Aliments & Santé s'engage à ce que cette politique, ainsi que la façon dont les données des utilisateurs sont traitées en pratique, soient conformes à la Loi informatique et libertés, de même qu'au Règlement sur la protection des données.

Pôle Aliments & Santé
1 rue Marie-Aline Dusseau,
Chef de Baie
17 000 La Rochelle, Nouvelle-Aquitaine
Tél. : 05 46 27 99 83
Fax. : 05 46 50 48 87
Mail : info@pole-aliments-sante.com

Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu’à des fins de gestion de votre demande et ne sont traitées que par l’équipe du Pôle Aliments & Santé. La base légale est le consentement. Ces informations sont collectées aux seules fins de nous contacter et de traiter votre demande et vous offrir le service nécessaire.

La durée de traitement des données est limité au temps nécessaire pour traiter votre demande, étant entendu que vous pouvez retirer votre consentement et demander la suppression de vos données à tout moment.

Vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l'accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l'effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s'opposer au traitement et du droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter  le responsable du traitement du Pôle Aliments Santé, Mme Maéva Avril, 05 46 27 99 83, info@pole-aliments-sante.com.

Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, la CNIL.

Cookies

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Hébergement

L'hébergement est assuré sur les serveurs de la société MEDIALIBS.

Modification de la notice légale

L'éditeur se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement. Droit applicable en cas de litige : le droit applicable au site de l'entreprise est le droit français.